Arrêtés / Décisions
Arrêtés / Décisions
Retrouvez sur cette page les arrêtés et les décisions prises par M. Le Maire en consultation libre.
Les arrêtés
Arrêtés 2025 :
ARR20250106_1 Arrêté de délégation de signature du Maire à Monsieur Enzo Bonnaudet
ARR20250205_12 Ravalement de façade immeuble Le Verderet_prorogation
ARR20250214_4 Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - Gymnase Roger Journet
ARR20250227_7 Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - BOULODROME
Arrêtés 2024 :
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 3 avenue Raymond Chanas
Arrêté Repos dominical 2024 Commerce de détail
Arrêté Repos Dominical 2024 Secteur automobile
ARR20240129_8 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 05 au 07 février 2024 inclus
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 21 et 21 bis rue Lamartine
ARR20240212_5 organisant la suppléance du Maire du 19 au 21 février 2024 inclus
ARR20240213_1 règlement intérieur de la piscine d'Eybens
ARR20240220_1 Accès interdit préau de la grange du château
ARR20240301_2 Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Valérie Poncet
ARR20240318_1 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 27 mars au 1er avril 2024 inclus
ARR20240403_1 Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - Magasin BUT
ARR20240430_1 Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 53 et 53 bis rue des Pellets
ARR20240513_1B Arrêté organisant la suppléance du Maire du 20 au 25 mai 2024 inclus
ARR20240523_1 Règlement général du marché - mai 2024
ARR20240709_11 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 5 au 18 août 2024 inclus
ARR20240829_2 Arrêté autorisant l'ouverture d'un ERP - Salle des Fêtes
ARR20240903_1 Arrêté de délégation de signature du Maire à Monsieur Jean Colin
ARR20240916_3 Arrêté autorisant l'ouverture d'un ERP - Fédération JBS
ARR20240923_5 Arrêté de organisant la suppléance du Maire les 28 et 29 septembre 2024
ARR20240930_3 Arrêté permis de stationnement FOODTRUCK BAN'TIAMIL
ARR20240930_1 Arrêté autorisant l'ouverture d'un ERP - Salle des Fêtes
ARR20241003_3 Recensement de la population - nomination du coordonnateur communal
ARR20241003_2 Arrêté autorisant l'ouverture d'un ERP - Salle Jean Moulin
ARR20241022_1 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 30 octobre au 03 novembre 2024 inclus
ARR20241113_1 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 19 au 24 novembre inclus
ARR20241204_2 Règlement municipal des cimetières d'Eybens
ARR20241206_1 Arrêté portant nomination d'agent pour le recensement de la population
ARR20241206_2 Arrêté portant nomination d'agent pour le recensement de la population
ARR20241218_1 Arrêté permis de stationnement FOODTRUCK BAN'TIAMIL
Arrêtés 2023 :
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 23 au 26/01/2023
Arrêté réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules - permis de stationnement
Arrêté Repos dominical 2023 Secteur automobile
Arrêté Repos dominical 2023 Commerce de détail
Arrêté autorisant l'ouverture d'un Établissement Recevant du Public - Pôle enfance Les Trembles
Arrêté d’abrogation de délégation de fonction du Maire à un conseiller municipal
Arrêté délégation fonction Xavier OSMOND 11 et 12 Février 2023
Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - La Table du 20
Arrêté portant désignation d'un correspondant incendie et secours
ARR20230228_6 Arrêté d’abrogation de délégation de signature du Maire à Monsieur Gwenn BOUSSARD
ARR20230228_7 Arrêté de délégation de signature du Maire à Monsieur Thierry QUERIN
Vide grenier 15 & 16 avril 2023
Manifestation - Trail Grenoble / Vizille
ARR20230406_1 Règlement Intérieur de la Piscine d'Eybens 2023
Arrêté portant modification des horaires d'ouverture de la Mairie
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 12 au 14/05/2023
Arrêté de délégation de fonction à Julie Montagnier du 17 au 19/05/2023
Arrêté de délégation de fonction à Xavier Osmond du 20 au 21/05/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement d'un véhicule TAXI n° 2 (location-gérance)
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 14 chemin de Bel Air et 14 bis chemin de Bel Air
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 9 chemin de Bel Air
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 1 et 3 avenue Jean Jaurès
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 10 au 11 juin 2023
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 4 au 27 aout 2023
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 1 rue Renoir
ARR20230712_1 Arrêté d'exclusion de la piscine municipale SCADUTO Cindy et ERZAGUIA Nola
ARR20230719_7 Arrêté d'exclusion de la piscine municipale GAHAM Sonia
ARR20230803_1 arrêté d'abrogation de délégation de fonction
ARR20230803_3 Arrêté de retrait de permis de construire N° PC 381582300001
ARR20230803_2 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 4 au 25 aout 2023 inclus
Arrêté stationnement parking de la salle des fêtes - rentrée des associations
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 32 rue des Grands Champs
Arrêté portant autorisation de stationnement n° 1 d'un véhicule taxi sur la commune d'Eybens
ARR20230626_5 Arrêté portant sur le permis de stationner de la rôtisserie ambulante "La Cabane"
ARR20231006_3 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 20 au 22 octobre 2023 inclus
ARR20231012_3 Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - Satde des Ruires - stade Sud
ARR20231016_1 Arrêté de délégation de signature du Maire aux Directeurs de pôle
ARR20231013_2 Arrêté de circulation rue du 19 mars 1963
ARR20231026_2 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 1er au 5 novembre 2023 inclus
ARR20231211_1 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 23 au 26 décembre 2023 inclus
ARR20231227_1 Arrêté de retrait de permis de construire n° PC381582300005
ARR20240426_1 Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP et de reclassement - ILIADE
Arrêtés 2022 :
Arrêté de délégation de fonction du 29 au 31 juillet
Arrêté de délégation de fonction du 8 au 26 août
Arrêté de délégation de fonction 27 et 28 août
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - salle des Fêtes
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - parcelle cadastrée AK216 - 28 ter rue des Grands Champs
Arrêté portant délégation de fonction à Élodie TAVERNE du 29/10/2022 au 1er/11/2022 inclus
Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Mathilde Villain
Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Cécile Touraille
Arrêté portant délégation de fonction à Elodie TAVERNE du 4 au 6 novembre 2022 inclus
Arrêté portant délégation de fonction à Elodie TAVERNE du 22 au 24 novembre 2022 inclus.
Arrêté de composition du CLSPD
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 24 au 28/12/2022
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 7 au 10 avril inclus 2023
Arrêté manifestation journée France Alzheimer
Arrêté portant sur la procédure de prise en charge des vélos abandonnés sur l'espace public
Arrêté organisation du trail Grenoble Vizille
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