Retrouvez sur cette page les arrêtés et les décisions prises par M. Le Maire en consultation libre.
Arrêtés 2024 :
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 3 avenue Raymond Chanas
Arrêté Repos dominical 2024 Commerce de détail
Arrêté Repos Dominical 2024 Secteur automobile
ARR20240129_8 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 05 au 07 février 2024 inclus
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 21 et 21 bis rue Lamartine
ARR20240212_5 organisant la suppléance du Maire du 19 au 21 février 2024 inclus
ARR20240213_1 règlement intérieur de la piscine d'Eybens
ARR20240220_1 Accès interdit préau de la grange du château
ARR20240301_2 Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Valérie Poncet
ARR20240318_1 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 27 mars au 1er avril 2024 inclus
ARR20240403_1 Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - Magasin BUT
ARR20240430_1 Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 53 et 53 bis rue des Pellets
ARR20240513_1B Arrêté organisant la suppléance du Maire du 20 au 25 mai 2024 inclus
ARR20240523_1 Règlement général du marché - mai 2024
ARR20240709_11 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 5 au 18 août 2024 inclus
ARR20240829_2 Arrêté autorisant l'ouverture d'un ERP - Salle des Fêtes
ARR20240903_1 Arrêté de délégation de signature du Maire à Monsieur Jean Colin
ARR20240916_3 Arrêté autorisant l'ouverture d'un ERP - Fédération JBS
ARR20240923_5 Arrêté de organisant la suppléance du Maire les 28 et 29 septembre 2024
ARR20240930_1 Arrêté autorisant l'ouverture d'un ERP - Salle des Fêtes
ARR20241003_3 Recensement de la population - nomination du coordonnateur communal
ARR20241003_2 Arrêté autorisant l'ouverture d'un ERP - Salle Jean Moulin
ARR20241022_1 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 30 octobre au 03 novembre 2024 inclus
ARR20241113_1 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 19 au 24 novembre inclus
ARR20241204_2 Règlement municipal des cimetières d'Eybens
ARR20241206_1 Arrêté portant nomination d'agent pour le recensement de la population
ARR20241206_2 Arrêté portant nomination d'agent pour le recensement de la population
Arrêtés 2023 :
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 23 au 26/01/2023
Arrêté réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules - permis de stationnement
Arrêté Repos dominical 2023 Secteur automobile
Arrêté Repos dominical 2023 Commerce de détail
Arrêté autorisant l'ouverture d'un Établissement Recevant du Public - Pôle enfance Les Trembles
Arrêté d’abrogation de délégation de fonction du Maire à un conseiller municipal
Arrêté délégation fonction Xavier OSMOND 11 et 12 Février 2023
Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - La Table du 20
Arrêté portant désignation d'un correspondant incendie et secours
ARR20230228_6 Arrêté d’abrogation de délégation de signature du Maire à Monsieur Gwenn BOUSSARD
ARR20230228_7 Arrêté de délégation de signature du Maire à Monsieur Thierry QUERIN
Vide grenier 15 & 16 avril 2023
Manifestation - Trail Grenoble / Vizille
ARR20230406_1 Règlement Intérieur de la Piscine d'Eybens 2023
Arrêté portant modification des horaires d'ouverture de la Mairie
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 12 au 14/05/2023
Arrêté de délégation de fonction à Julie Montagnier du 17 au 19/05/2023
Arrêté de délégation de fonction à Xavier Osmond du 20 au 21/05/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement d'un véhicule TAXI n° 2 (location-gérance)
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 14 chemin de Bel Air et 14 bis chemin de Bel Air
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 9 chemin de Bel Air
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 1 et 3 avenue Jean Jaurès
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 10 au 11 juin 2023
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 4 au 27 aout 2023
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 1 rue Renoir
ARR20230712_1 Arrêté d'exclusion de la piscine municipale SCADUTO Cindy et ERZAGUIA Nola
ARR20230719_7 Arrêté d'exclusion de la piscine municipale GAHAM Sonia
ARR20230803_1 arrêté d'abrogation de délégation de fonction
ARR20230803_3 Arrêté de retrait de permis de construire N° PC 381582300001
ARR20230803_2 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 4 au 25 aout 2023 inclus
Arrêté stationnement parking de la salle des fêtes - rentrée des associations
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 32 rue des Grands Champs
Arrêté portant autorisation de stationnement n° 1 d'un véhicule taxi sur la commune d'Eybens
ARR20230626_5 Arrêté portant sur le permis de stationner de la rôtisserie ambulante "La Cabane"
ARR20231006_3 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 20 au 22 octobre 2023 inclus
ARR20231012_3 Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - Satde des Ruires - stade Sud
ARR20231016_1 Arrêté de délégation de signature du Maire aux Directeurs de pôle
ARR20231013_2 Arrêté de circulation rue du 19 mars 1963
ARR20231026_2 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 1er au 5 novembre 2023 inclus
ARR20231211_1 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 23 au 26 décembre 2023 inclus
ARR20231227_1 Arrêté de retrait de permis de construire n° PC381582300005
ARR20240426_1 Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP et de reclassement - ILIADE
Arrêtés 2022 :
Arrêté de délégation de fonction du 29 au 31 juillet
Arrêté de délégation de fonction du 8 au 26 août
Arrêté de délégation de fonction 27 et 28 août
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - salle des Fêtes
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - parcelle cadastrée AK216 - 28 ter rue des Grands Champs
Arrêté portant délégation de fonction à Élodie TAVERNE du 29/10/2022 au 1er/11/2022 inclus
Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Mathilde Villain
Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Cécile Touraille
Arrêté portant délégation de fonction à Elodie TAVERNE du 4 au 6 novembre 2022 inclus
Arrêté portant délégation de fonction à Elodie TAVERNE du 22 au 24 novembre 2022 inclus.
Arrêté de composition du CLSPD
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 24 au 28/12/2022
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 7 au 10 avril inclus 2023
Arrêté manifestation journée France Alzheimer
Arrêté portant sur la procédure de prise en charge des vélos abandonnés sur l'espace public
Arrêté organisation du trail Grenoble Vizille
Décisions 2024 :
Décisions 2023 :
Décisions 2022 :