Arrêtés / Décisions
Arrêtés / Décisions
Retrouvez sur cette page les arrêtés et les décisions prises par M. Le Maire en consultation libre.
Arrêtés 2024 :
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 3 avenue Raymond Chanas
Arrêté Repos dominical 2024 Commerce de détail
Arrêté Repos Dominical 2024 Secteur automobile
ARR20240129_8 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 05 au 07 février 2024 inclus
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 21 et 21 bis rue Lamartine
ARR20240212_5 organisant la suppléance du Maire du 19 au 21 février 2024 inclus
ARR20240213_1 règlement intérieur de la piscine d'Eybens
ARR20240220_1 Accès interdit préau de la grange du château
ARR20240301_2 Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Valérie Poncet
ARR20240318_1 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 27 mars au 1er avril 2024 inclus
ARR20240403_1 Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - Magasin BUT
ARR20240430_1 Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 53 et 53 bis rue des Pellets
ARR20240513_1B Arrêté organisant la suppléance du Maire du 20 au 25 mai 2024 inclus
ARR20240523_1 Règlement général du marché - mai 2024
ARR20240709_11 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 5 au 18 août 2024 inclus
ARR20240829_2 Arrêté autorisant l'ouverture d'un ERP - Salle des Fêtes
ARR20240903_1 Arrêté de délégation de signature du Maire à Monsieur Jean Colin
ARR20240916_3 Arrêté autorisant l'ouverture d'un ERP - Fédération JBS
ARR20240923_5 Arrêté de organisant la suppléance du Maire les 28 et 29 septembre 2024
ARR20240930_1 Arrêté autorisant l'ouverture d'un ERP - Salle des Fêtes
ARR20241003_3 Recensement de la population - nomination du coordonnateur communal
ARR20241003_2 Arrêté autorisant l'ouverture d'un ERP - Salle Jean Moulin
ARR20241022_1 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 30 octobre au 03 novembre 2024 inclus
ARR20241113_1 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 19 au 24 novembre inclus
Arrêtés 2023 :
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 23 au 26/01/2023
Arrêté réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules - permis de stationnement
Arrêté Repos dominical 2023 Secteur automobile
Arrêté Repos dominical 2023 Commerce de détail
Arrêté autorisant l'ouverture d'un Établissement Recevant du Public - Pôle enfance Les Trembles
Arrêté d’abrogation de délégation de fonction du Maire à un conseiller municipal
Arrêté délégation fonction Xavier OSMOND 11 et 12 Février 2023
Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - La Table du 20
Arrêté portant désignation d'un correspondant incendie et secours
ARR20230228_6 Arrêté d’abrogation de délégation de signature du Maire à Monsieur Gwenn BOUSSARD
ARR20230228_7 Arrêté de délégation de signature du Maire à Monsieur Thierry QUERIN
Vide grenier 15 & 16 avril 2023
Manifestation - Trail Grenoble / Vizille
ARR20230406_1 Règlement Intérieur de la Piscine d'Eybens 2023
Arrêté portant modification des horaires d'ouverture de la Mairie
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 12 au 14/05/2023
Arrêté de délégation de fonction à Julie Montagnier du 17 au 19/05/2023
Arrêté de délégation de fonction à Xavier Osmond du 20 au 21/05/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement d'un véhicule TAXI n° 2 (location-gérance)
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 14 chemin de Bel Air et 14 bis chemin de Bel Air
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 9 chemin de Bel Air
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 1 et 3 avenue Jean Jaurès
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 10 au 11 juin 2023
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 4 au 27 aout 2023
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 1 rue Renoir
ARR20230712_1 Arrêté d'exclusion de la piscine municipale SCADUTO Cindy et ERZAGUIA Nola
ARR20230719_7 Arrêté d'exclusion de la piscine municipale GAHAM Sonia
ARR20230803_1 arrêté d'abrogation de délégation de fonction
ARR20230803_3 Arrêté de retrait de permis de construire N° PC 381582300001
ARR20230803_2 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 4 au 25 aout 2023 inclus
Arrêté stationnement parking de la salle des fêtes - rentrée des associations
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 32 rue des Grands Champs
Arrêté portant autorisation de stationnement n° 1 d'un véhicule taxi sur la commune d'Eybens
ARR20230626_5 Arrêté portant sur le permis de stationner de la rôtisserie ambulante "La Cabane"
ARR20231006_3 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 20 au 22 octobre 2023 inclus
ARR20231012_3 Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - Satde des Ruires - stade Sud
ARR20231016_1 Arrêté de délégation de signature du Maire aux Directeurs de pôle
ARR20231013_2 Arrêté de circulation rue du 19 mars 1963
ARR20231026_2 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 1er au 5 novembre 2023 inclus
ARR20231211_1 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 23 au 26 décembre 2023 inclus
ARR20231227_1 Arrêté de retrait de permis de construire n° PC381582300005
ARR20240426_1 Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP et de reclassement - ILIADE
Arrêtés 2022 :
Arrêté de délégation de fonction du 29 au 31 juillet
Arrêté de délégation de fonction du 8 au 26 août
Arrêté de délégation de fonction 27 et 28 août
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - salle des Fêtes
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - parcelle cadastrée AK216 - 28 ter rue des Grands Champs
Arrêté portant délégation de fonction à Élodie TAVERNE du 29/10/2022 au 1er/11/2022 inclus
Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Mathilde Villain
Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Cécile Touraille
Arrêté portant délégation de fonction à Elodie TAVERNE du 4 au 6 novembre 2022 inclus
Arrêté portant délégation de fonction à Elodie TAVERNE du 22 au 24 novembre 2022 inclus.
Arrêté de composition du CLSPD
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 24 au 28/12/2022
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 7 au 10 avril inclus 2023
Arrêté manifestation journée France Alzheimer
Arrêté portant sur la procédure de prise en charge des vélos abandonnés sur l'espace public
Arrêté organisation du trail Grenoble Vizille
Les Décisions
Décisions 2024 :
- DEC20240116_2 Contrat de mission du diagnostic géotechnique (G5) pour la réalisation de l’opération de réhabilitation énergétique et l’extension du Dojo d’Eybens
- DEC20240116_3 Contrat de mission de contrôle technique pour la réalisation de l’opération de réhabilitation énergétique et l’extension du Dojo d’Eybens
- DEC20240119_1 Consultation n° CON23_13 – Etude de programmation pour la requalification du Stade Charles Piot et du centre-bourg accompagnée de la réalisation concomitante d’une concertation - Candidats admis à présenter une offre et désignation de l’élu titulaire et de l’élu suppléant représentant la commune au cours des auditions
- DEC20240116_1 Déclaration sans suite CON23_15 « Achat de deux fourgons tôlés électriques, avec reprise de deux fourgons, pour les besoins de la commune d'Eybens »
- DEC20240305_1 Consultation CON24_01 - Attribution du marché « Aménagement paysager extérieur de l’entrée de l’espace nature avenue d’Echirolles à Eybens »
- DEC20240321_1 Avenant n° 1 du contrat " AMO pour l’extension du système de vidéo-protection sur l’ensemble du territoire communal "
- DEC20240321_2Avenant n° 2 du marché public n°20_02 "Prestation de télésurveillance pour les bâtiments de la commune d’Eybens" – Lot 2 : Télésurveillance
- DEC20240402_2 Consultation n° CON23_13 – Attribution du marché « Etude de programmation pour la requalification du Stade Charles Piot et du centre-bourg accompagnée de la réalisation concomitante d’une concertation »
- DEC20240403_3 Consultation n° CON24_02 - Attribution du marché Fourniture et pose de columbariums dans le cimetière III de la commune d’Eybens
- DEC20240411_1 Consultation n°24_4 - Attribution du marché Achat de deux fourgons tôlés électriques, avec reprise de deux fourgons, pour les besoins de la commune d'Eybens
- DEC20240409_2 Contrat de mission de détection des réseaux pour la réalisation de l'opération de réhabilitation énergétique et l'extension du Dojo d'Eybens
- DEC20240411_3 Consultation n° CON24_03 – Maintenance hydraulique de la piscine municipale d’Eybens et fourniture de produits pour le traitement de l’eau (Lot 1 et Lot 2)
- DEC20240507_2 Consultation n° CON24_05 - Attribution du marché de services de téléphonie mobile pour la Commune d'Eybens et son CCAS
- DEC20240516_2 Avenant n° 1 au marché MP24_03 « Aménagement paysager extérieur de l’entrée de l’espace nature avenue d’Echirolles à Eybens »
- DEC20240528_1 Consultation n° CON24_6 Prestations de surveillance et de sécurité pour la piscine municipale durant la période et pour divers besoins ponctuels de la commune d'Eybens
- DEC20240626_2 Contrat de mission des études géotechniques de conception pour la réalisation de l'opération de réhabilitation énergétique et l'extension du Dojo d'Eybens - Modification de contrat n°1
- DEC20240626_1 Avenant n°3 au marché public n° 20_02 "Prestation de télésurveillance pour les bâtiments de la commune d'Eybens" - Lot 2 : Télésurveillance
- DEC20240628_1 Avenant n°1 au marché public MP24_04 " Fourniture et pose de columbariums dans le cimetière III de la commune d'Eybens
- DEC20240628_2 Cession des véhicules Renault Kangoo essence immatriculé 149 BXX 38 et Peugeot Boxer essence immatriculé 515 BYB 38
- DEC20240704_1 CON24_11 - Centre technique municipal d'Eybens : Aménagement des locaux vestiaires et sanitaires
- DEC20240805_1 CON24_12-Déconstruction du bâtiment Rotonde à Eybens
- DEC20240903_1 CON24_13 - Réfection de la toiture de l'ancienne maison des associations de la commune d'Eybens
- DEC20240909_1 Acceptation d'un don d'archives
- DEC20240912_1 Avenant n°1 au marché MP24_01 "Travaux d'aménagement du cimetière III de la commune d'Eybens : Lot 1 - Terrassements, réseaux et revêtements"
- DEC20240912_2 Avenant N°1 au marché MP24_02 " Travaux d'aménagement du cimetière III de la commune d'Eybens : Lot 2 - Aménagements paysagers et mobiliers"
- DEC20240906_1 Convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle L’autre rive pour l’association France Alzheimer
- DEC20240906_2 Convention de mise à disposition régulière à titre gracieux de la salle d’Orchestre du CRC à l’Office Municipal des Retraités
- DEC20240906_3 Conventions de mise à disposition régulière de la salle de danse pour les activités des associations
- DEC20240906_4 Convention de mise à disposition à titre payant de la salle L’autre rive pour l’association Les P’tits Cœurs
- DEC20240912_3 contractualisation pour les spectacles de la saison culturelle L’Odyssée / L’autre rive 2023-24 avec les compagnies La Brèche et La dame de 11h
- DEC20241029_2 Avenant N°1 au marché public MP20_09 "fourniture de carburant pour le parc automobile" Lot2
- DEC20241029_3 Avenant N°1 au marché public MP21_01 "fourniture et livraison de carburant GNR pour les véhicules équipés du parc automobile de la commune d'Eybens"
- DEC20241118_1 Avenant n°1 au marché public MP_19 "Centre technique municipal d'Eybens : Aménagement des locaux vestiaires et sanitaires - Lot 7 : Electricité - Courants forts - Courants faibles"
- DEC20241118_2 Cession de benne de chantier
- DEC20241118_3 Cession de benne de chantier avec les rehausses en aluminium
- DEC20241118_4 Cession d'une cuve à fioul d'une contenance de 5 000 litres
Décisions 2023 :
- Contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle "Monstres et créatures fantastiques"
- Mise à disposition de la salle L'autre rive pour la compagnie Marbelle
- Interventions de la Compagnie L'insomnante pour la Nuit de la lecture
- Consultation CON22_09 Attribution du marché « Prestations de nettoyage de vitres (de tous les équipements de la commune d'Eybens sauf ceux relevant du lot reservé aux ESAT et SIAE) » - lot n°1
- Consultation CON22_14 - Attribution du marché « Assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour l’aménagement des cimetières de la commune d’Eybens »
- Contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle "1000 chemins d'oreillers" dans le cadre de la programmation culturelle L'Odyssée/L'autre rive
- Interventions artistiques de la compagnie L'insomnante dans le cadre d'une résidence de territoire
- Interventions de la compagnie Marbelle dans le cadre du dispositif "Des artistes à l'école"
- Contrat de résidence de création et jeu pour "Mélodie du provisoire (titre définitf)" de la cie Marbelle.
- Actions 2023 dans les deux refuges LPO (Parc des Coulmes et Parc des Ruires/Espace nature)
- Intervention de l'Etablissement Public Foncier du Dauphiné sur le territoire communal aux fins de préemption des parcelles cadastrées AD123, AD113, AD120, AD108, AD105, sises 5 avenue Raymond Chanas à Eybens - Avis favorable-DIA 38 158 22 00061-
- DEC20230206_1 Contrat de mission de Coordonnateur de de sécurité et de protection de la santé pour la réalisation de l’opération de rénovation énergétique du complexe Le Bourg
- DEC20230214_2 Consultation CON22_15 - Attribution du marché Rénovation d'un court de tennis et reprise des clôtures périphériques de courts de tennis pour les besoins de la commune d’Eybens – Lot 2 reprise des clôtures périphériques de courts de tennis (court n°1 et n°4)
- DEC20230228_1 Consultation CON22_09 - Attribution du marché « Prestations de nettoyage de vitres (réservées aux ESAT et SIAE), lot 2 »
- DEC20230302_1 Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage pour l’opération de restructuration et réhabilitation énergétique du DOJO
- DEC20230309_3 Consultation CON22_16 - Attribution du marché « Prestations de transport des enfants en classe spécialisée ULIS de type 4 pour les besoins des services de la commune »
- DEC20230313_2 Désignation d'avocat pour défendre les intérêts de la Commune
- DEC20230216_1 Mise à disposition de la salle auditorium pour l'ensemble de cuivres MAGYC
- DEC20230221_1 Contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle 50/50 dans le cadre de la saison culturelle L'Odyssée/L'autre rive
- DEC20230221_2 Contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle 'Déterritorialisations du vecteur dans le cadre de la sasion culturelle L'Odyssée/l'autre rive
- DEC20230315_1 Contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle C'est un secret dans le cadre de la programmation culturelle L'Odyssée/ L'autre rive
- DEC20230315_2 Mise à disposition de L'autre rive pour l'Association France Palestine Solidarité Isère
- DEC20230420_1 Consultation CON23_02 - Attribution du marché Prestation de conseil et d'assistance pour la passation et le suivi des marchés publics d’assurances de la commune d'Eybens et de son CCAS devant être effectifs à compter du 1er janvier 2024
- DEC20230505_1 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - Soirée Science Po
- DEC20230505_2 Convention de mise à disposition du Gymnase Roger Journet - Association des Jeunes Diabétiques de l'Isère
- DEC20230522_1 Consultation n° CON23_01 - Attribution du marché Réhabilitation du chalet de tennis pour les besoins de la commune d'Eybens – Lot 1 : Démolitions - Maçonnerie
- DEC20230522_2 Consultation n° CON23_01 - Attribution du marché Réhabilitation du chalet de tennis pour les besoins de la commune d'Eybens – Lot 2 : Charpente – Couverture - Zinguerie
- DEC20230522_3 Consultation n° CON23_01 - Attribution du marché Réhabilitation du chalet de tennis pour les besoins de la commune d'Eybens – Lot 3 : Aménagements - Finitions intérieures
- DEC20230522_4 Consultation n° CON23_01 - Attribution du marché Réhabilitation du chalet de tennis pour les besoins de la commune d'Eybens – Lot 4 : Électricité - Courants forts - Courants faibles
- DEC20230523_2 Consultation n° CON23_07 - Attribution du marché Réhabilitation du chalet de tennis pour les besoins de la commune d'Eybens – Lot Plomberie - Sanitaires
- DEC20230530_2 Avenant n°1 à l’accord cadre 20_03 : Services de téléphonie mobile pour la Commune d'Eybens et son CCAS
- DEC20230523_3 Conclusion de protocole d’accord
- DEC20230526_1 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - Spirit Fighting Club
- DEC20230526_2 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - Smash Club Tennis
- DEC20230605_2 Occupation domaniale pour l’exploitation du snack-bar du complexe aquatique de la commune d’Eybens
- DEC20230607_2 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - Judo Club d'Eybens
- DEC20230605_1 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - ACS PLONGEE
- DEC20230619_7 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - Association AGECSA
- DEC20230619_6 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - Basket Ball Club Eybens Poisat
- DEC20230530_1 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - Eybens Taï Jitsu Club
- DEC20230601_1 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - Eybens Escalade
- DEC20230628_1 Avenant n° 1 du marché public n° 20_02 "Prestation de télésurveillance pour les bâtiments de la commune d’Eybens" – Lot 1 : Installation et maintenance du matériel de télésurveillance
- DEC20230706_1 Consultation CON23_09 - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre relative à l’aménagement du cimetière III de la commune d’Eybens
- DEC20230707_2 Contrat de prestation de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation énergétique et l’extension du DOJO de la commune d’Eybens
- DEC20231010_1 Consultation CON23_04 - Attribution du marché Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle pour les besoins de la commune d’Eybens – Lot 1 Fourniture et livraison d’EPI classiques (mains, tête, respiratoires, oculaires et auditifs)
- DEC20231010_2 Consultation CON23_04 - Attribution du marché Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle pour les besoins de la commune d’Eybens – Lot 2 Fourniture et livraison d’EPI spécifique au travail en hauteur et prestations de conseils associés
- DEC20231010_3 Consultation CON23_04 - Attribution du marché Fourniture et livraison d’équipements de protection individuelle pour les besoins de la commune d’Eybens – Lot 3 Fourniture et livraison d’EPI destines à la protection des pieds
- DEC20230629_1 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - GUC plongée
- DEC20230629_2 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - GUC Water Polo Pont de Claix
- DEC20230802_1 Consultation CON23_05 – Attribution du marché Fourniture de mobilier et petits équipements préconisés par Ia médecine du travail pour les besoins de la commune d'Eybens
- DEC20230817_1 Contrat de réalisation des études de faisabilité pour la requalification de la maison des associations en Maison de santé pluridisciplinaire
- DEC20230905_3 Consultation CON23_12 - Attribution du marché « Changement d’un terrain multisports sur la commune d’Eybens (Parc des Maisons Neuves) »Consultation CON23_12 - Attribution du marché « Changement d’un terrain multisports sur la commune d’Eybens (Parc des Maisons Neuves) »
- DEC20230830_1 Signature de conventions d'occupation domaniale des équipements sportif d'Eybens
- DEC20231003_1 Avenant n° 1 au marché 20_04 Prestations de surveillance et de sécurité pendant les heures d’ouverture estivale pour la piscine municipale d’Eybens
- DEC20231006_2 Consultation Évacuation et traitement des déchets des centres techniques municipaux – Lot 3 Évacuation et traitement des bouteilles de gaz
- DEC20231010_3 Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’extension du système de vidéo-protection sur l’ensemble du territoire communal
- DEC20231106_1 Avenant n° 1 du marché public n° 21_02 Fournitures de bureau pour les services de la ville d'Eybens et du CCAS d'Eybens
- DEC20231204_3 Mise à disposition de locaux (141 avenue Jean Jaurès à Eybens) à l’association ARIST
- DEC20231127_1 Contrat de mission de Coordination de sécurité et de protection de la santé pour la réalisation de l’opération de réhabilitation énergétique et l’extension du Dojo d’Eybens
- CON20231127_2 Contrat de mission des études géotechniques de conception pour la réalisation de l’opération de réhabilitation énergétique et l’extension du Dojo d’Eybens
- DEC20231228_1 Avenant n° 2 au marché 21_15 Fourniture et livraison de couches de puériculture pour les accueils Petite enfance de la commune d’Eybens : Lot 1 Couches fabriquées à partir des matériaux biologiques et biodégradables
- DEC20231228_2 Avenant n° 2 au marché 21_15 Fourniture et livraison de couches de puériculture pour les accueils Petite enfance de la commune d’Eybens : Lot 2 Couches d’apprentissage fabriquées à partir des matériaux biologiques et biodégradables
- DEC20231228_3 Consultation n° CON23_16 - Attribution du marché Travaux d’aménagement du cimetière Ill de la commune d’Eybens – lot 1 : Terrassements, réseaux et revêtements / lot 2 : Aménagements paysagers et mobiliers
Décisions 2022 :
- Déclaration sans suite pour le Lot 4 Transports des enfants en classe spécialisée ULIS de type 4 de la consultation 22_06 "Prestations de transport pour les besoins des services de la commune et du CCAS d'Eybens
- Contrat de mission de réalisation d'études géotechniques pour l'opération de rénovation énergétique du centre Bourg
- Acceptation du don de mobilier
- Convention de mise à disposition à titre payant de la salle Auditorium pour l'association Harmonie d'Eybens-Poisat
- Contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle "Awé!"
- Décision portant sur la réalisation de l'emprunt 2022 auprès de la Banque Postale
- Convention de mise à disposition à titre gracieux de cadre d'exposition au Centre Loisirs et Culture