Délibérations
Délibérations
Vous trouverez ci-dessous les décisions adoptées depuis 2003 par les élus lors de chaque réunion du Conseil municipal.
Année 2024
Conseil municipal du 24 janvier
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Conseil municipal du 15 février
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- Télécharger les Annexes aux délibérations - Partie 1 - ROB
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- Télécharger le diaporama de présentation de la délibération 1 - ROB
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Conseil municipal du 26 mars
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- Télécharger les Annexes aux délibérations - Partie 1 - BP2024
- Télécharger les Annexes aux délibérations - Partie 2
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Conseil municipal du 30 mai
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- Télécharger les annexes aux délibérations - Partie 1 - CFU - Budget principal
- Télécharger les annexes aux délibérations - Partie 2
- Télécharger le diaporama du déroulé du Conseil
- Télécharger le diaporama du déroulé de la délibération 1 - CFU
- Télécharger le diaporama du déroulé de la présentation de la SQCL
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Conseil municipal du 04 juillet
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Conseil municipal du 26 septembre
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Conseil municipal du 28 octobre
Conseil municipal du 13 novembre
Année 2023
Conseil municipal du 2 février
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Conseil municipal du 9 février
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Conseil municipal du 23 mars
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- Télécharger les Annexes aux délibérations - Partie II
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Conseil municipal du 25 mai
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Conseil municipal du 9 juin
Conseil municipal du 29 juin
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Conseil municipal du 28 septembre
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Conseil municipal du 16 novembre
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- Télécharger les Annexes aux délibérations - Partie I
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Conseil municipal du 21 décembre
Année 2022
Conseil municipal du 3 février
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Conseil municipal du 24 mars
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Conseil municipal du 19 mai
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Conseil municipal du 30 juin
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Conseil municipal du 29 septembre
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- Télécharger les Annexes aux délibérations - Partie II
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Conseil municipal du 10 novembre
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Conseil municipal du 15 décembre
Année 2021
Conseil municipal du 16 décembre (présentiel)
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Conseil municipal du 18 novembre (présentiel)
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Conseil municipal du 30 septembre (présentiel)
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Conseil municipal du 1er juillet 2021 (présentiel)
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- Télécharger le diaporama thématique sur le PEDT
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Conseil municipal du 20 mai 2021 (visioconférence et en présentiel)
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Conseil municipal du 25 mars (visioconférence)
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- Télécharger le diaporama de présentation du budget 2021
- Télécharger le diaporama de présentation du compte administratif 2020
Conseil municipal du 4 février 2021 (visioconférence)
Année 2020
Conseil municipal du 17 décembre 2020 (visioconférence)
Conseil municipal du 12 novembre 2020v (visioconférence)
Conseil municipal du 24 septembre 2020 (visioconférence)
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- Télécharger les délibérations
- Télécharger la transcription des débats
- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 10 juillet 2020
Conseil municipal du 4 juillet 2020 (conseil municipal d'installation)
Conseil municipal du 28 mai 2020 (retransmis en vidéoconférence publique)
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- Télécharger la transcription des débats
- Revoir la vidéo du conseil municipal
Conseil municipal du 13 février 2020
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- Télécharger la transcription du débat
- Télécharger les questions du public
- Télécharger la présentation du budget principal 2020
- Télécharger la présentation du compte administratif 2019
Année 2019
Conseil municipal du 19 décembre 2019
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- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 21 novembre 2019
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Conseil municipal du 10 octobre 2019
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Conseil municipal du 19 septembre 2019
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Conseil municipal du 8 juillet 2019
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Conseil municipal du 23 mai 2019
Conseil municipal du 9 avril 2019
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- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 21 mars 2019
- Télécharger les délibérations
- Télécharger la présentation du budget de la commune 2019
- Télécharger le compte administratif 2018
- Télécharger la retranscription des débats
- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 7 février 2019
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- Télécharger le Rapport d'orientation budgétaire
- Télécharger les annexes
- Télécharger la retranscription des débats
Lors de cette séance, il n'y a pas eu de questions du public. A la suite de ce conseil municipal, les élus se sont prononcés sur le Grand débat.
Télécharger l'avis des élus sur les Grand débat
Année 2018
Conseil municipal du 13 décembre 2018
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- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 8 novembre 2018
Conseil municipal du 20 septembre 2018
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- Télécharger la retranscription des débats
- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 28 juin 2018
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- Télécharger la retranscription des débats
- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 24 mai 2018
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- Télécharger la retranscription des débats
- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 22 mars 2018
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- Télécharger la retranscription des débats
- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 1er février 2018
Année 2017
Conseil municipal du 14 décembre 2017
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- Télécharger la retranscription des débats
- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 9 novembre 2017
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- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 28 septembre 2017
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- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 30 juin 2017
Conseil municipal du 22 juin 2017
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Conseil municipal du 18 mai 2017
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- Télécharger la retranscription des débats
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Conseil municipal du 16 mars 2017
Conseil municipal du 2 février 2017
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- Télécharger la retranscription des débats
- Télécharger les questions du public
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Année 2016
Conseil municipal du 15 décembre 2016
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Conseil municipal du 17 novembre 2016
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- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 29 septembre 2016
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Conseil municipal du 23 juin 2016
Conseil municipal du 19 mai 2016
- Télécharger les délibérations
- Télécharger la retranscription des débats
- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 24 mars 2016
- Télécharger les délibérations
- Télécharger la retranscription des débats
- Télécharger les questions du public
- Télécharger le débat public sur le compteur Linky
Conseil municipal du 11 février 2016
Année 2015
Conseil municipal du 10 décembre 2015
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- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 5 novembre 2015
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- Télécharger la retranscription des débats
- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 17 septembre 2015
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- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 25 juin 2015
Conseil municipal du 28 mai 2015
- Télécharger les délibérations
- Télécharger la retranscription des débats
- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 19 mars 2015
- Télécharger les délibérations
- Télécharger la retranscription des débats
- Télécharger les questions du public
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Conseil municipal du 5 février 2015
Année 2014
Conseil municipal du 18 décembre 2014
Conseil municipal du 13 novembre 2014
Conseil municipal du 16 octobre 2014
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- Télécharger la décision modificative du budget municipal
- Télécharger les questions du public
Conseil municipal du 18 septembre 2014
Conseil municipal du 10 juillet 2014
Conseil municipal du 19 juin 2014
Conseil municipal du 22 mai 2014
Conseil municipal du 17 avril 2014
Conseil municipal du 5 avril 2014
Conseil municipal du 6 mars 2014
Conseil municipal du 6 février 2014
Conseil municipal du 9 janvier 2014
Année 2013
Conseil municipal du 12 décembre 2013
Conseil municipal du 7 novembre 2013
Conseil municipal du 24 octobre 2013
Conseil municipal du 10 octobre 2013
Conseil municipal du 19 septembre 2013
Conseil municipal du 3 juillet 2013
Conseil municipal du 13 juin 2013
Conseil municipal du 16 mai 2013
Conseil municipal du 11 avril 2013
Conseil municipal du 14 mars 2013
Conseil municipal du 7 février 2013
Conseil municipal du 10 janvier 2013
Année 2012
Conseil municipal du 13 décembre 2012
Conseil municipal du 15 novembre 2012
Conseil municipal du 11 octobre 2012
Conseil municipal du 13 septembre 2012
Conseil municipal du 14 juin 2012
Conseil municipal du 3 mai 2012
Conseil municipal du 4 avril 2012
Conseil municipal du 19 mars 2012
Conseil municipal du 2 février 2012
Conseil municipal du 5 janvier 2012
Année 2011
Conseil municipal du 1er décembre 2011
Conseil municipal du 3 novembre 2011
Conseil municipal du 6 octobre 2011
Conseil municipal du 15 septembre 2011
Conseil municipal du 17 juin 2011
Conseil municipal du 9 juin 2011
Conseil municipal du 12 mai 2011
Conseil municipal du 14 avril 2011
Conseil municipal du 17 mars 2011
Conseil municipal du 3 février 2011
Conseil municipal du 6 janvier 2011
Année 2010
Conseil municipal du 9 décembre 2010
Conseil municipal du 4 novembre 2010
Conseil municipal du 18 octobre 2010
Conseil municipal du 7 octobre 2010
Conseil municipal du 27 septembre 2010
Conseil municipal du 9 septembre 2010
Conseil municipal du 24 juin 2010
Conseil municipal du 6 mai 2010
Conseil municipal du 1er avril 2010
Conseil municipal du 4 mars 2010
Conseil municipal du 4 février 2010
Conseil municipal du 7 janvier 2010
Année 2009
Conseil municipal du 10 décembre 2009
Conseil municipal du 5 novembre 2009
Conseil municipal du 8 octobre 2009
Conseil municipal du 10 septembre 2009
Conseil municipal du 18 juin 2009
Conseil municipal du 7 mai 2009
Conseil municipal du 2 avril 2009
Conseil municipal du 26 mars 2009
Conseil municipal du 5 mars 2009
Conseil municipal du 5 février 2009
Conseil municipal du 15 janvier 2009
Année 2008
Conseil municipal du 4 décembre 2008
Conseil municipal du 6 novembre 2008
Conseil municipal du 2 octobre 2008
Conseil municipal du 4 septembre 2008
Conseil municipal du 3 juillet 2008
Conseil municipal du 5 juin 2008
Conseil municipal du 15 mai 2008
Conseil municipal du 3 avril 2008
Conseil municipal du 6 mars 2008
Conseil municipal du 7 février 2008
Conseil municipal du 10 janvier 2008
Année 2007
Conseil municipal du 11 janvier 2007
Conseil municipal du 8 février 2007
Conseil municipal du 1er mars 2007
Conseil municipal du 29 mars 2007
Conseil municipal du 3 mai 2007
Conseil municipal du 31 mai 2007
Conseil municipal du 28 juin 2007
Conseil municipal du 6 septembre 2007
Conseil municipal du 4 octobre 2007
Conseil municipal du 6 novembre 2007
Conseil municipal du 6 décembre 2007
Année 2006
Conseil municipal du 11 janvier 2006
Conseil municipal du 2 février 2006
Conseil municipal du 9 mars 2006
Conseil municipal du 6 avril 2006
Conseil municipal du 18 mai 2006
Conseil municipal du 29 juin 2006
Conseil municipal du 9 septembre 2006
Conseil municipal du 5 octobre 2006
Conseil municipal du 9 novembre 2006
Conseil municipal du 7 décembre 2006
Année 2005
Conseil municipal du 6 janvier 2005
Conseil municipal du 3 février 2005
Conseil municipal du 3 mars 2005
Conseil municipal du 14 avril 2005
Conseil municipal du 2 juin 2005
Conseil municipal du 30 juin 2005
Conseil municipal du 1er septembre 2005
Conseil municipal du 6 octobre 2005
Conseil municipal du 2 novembre 2005
Conseil municipal du 1er décembre 2005
Année 2004
Conseil municipal du 15 janvier 2004
Conseil municipal du 4 mars 2004
Conseil municipal du 1er avril 2004
Conseil municipal du 3 mai 2004
Conseil municipal du 5 juin 2004
Conseil municipal du 8 juillet 2004
Conseil municipal du 2 septembre 2004
Conseil municipal du 7 octobre 2004
Conseil municipal du 4 novembre 2004
Conseil municipal du 2 décembre 2004
Année 2003
Conseil municipal du 1er juillet 2003
Conseil municipal du 4 septembre 2003
Conseil municipal du 2 octobre 2003
Conseil municipal du 6 novembre 2003
Conseil municipal du 4 décembre 2003